Déposée le 6 octobre 2015 par monsieur BOUTIE PHILIPPE et la Société par Action Simplifiée (SAS) OVIATIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Les déposants sont monsieur BOUTIE PHILIPPE domicilié(e) 3 ALLEE DE LA FRANCHE COMTE - 31770 - COLOMIERS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) OVIATIS domicilié(e) LE BOURG, 47150 LACAUSSADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUTIE PHILIPPE domicilié(e) 3 ALLEE DE LA FRANCHE COMTE - 31770 - COLOMIERS - France.
La marque BIOVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVIA arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.
BOUTIE PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : OREVIA
M. BOUTIE PHILIPPE - 3 ALLEE DE LA FRANCHE COMTE - 31770 - COLOMIERS - France
OVIATIS, SAS - LE BOURG, 47150 LACAUSSADE - France - SIREN 7
M. BOUTIE PHILIPPE - 3 ALLEE DE LA FRANCHE COMTE - 31770 - COLOMIERS - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Inscription le 28 janvier 2016 - Retrait partiel n°661881 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 12 février 2016 - Retrait partiel n°662804 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-12
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical contenant du stévia et des glycosides de stéviols, extraits d'herbes édulcorantes ; aliments pour bébés à base de stévia et de glycosides de stéviol issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains à base de stévia et de glycosides de stéviol issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre dont notamment les édulcorants naturels de table pour les aliments et les boissons, édulcorants naturels contenant des extraits d'herbes aromatiques, édulcorant à base de stévia, glycosides de stéviol, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires à base de stévia ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) à base de stévia ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries à base de stévia ; chocolat à base de stévia ; boissons à base de cacao, de stévia, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de stévia et de glycosides de stéviol ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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